Le site propose à la vente des vidéos numériques issues des archives de Moselle TV : reportages, émissions, grands événements. Chaque vidéo est vendue sous forme de téléchargement numérique à usage strictement personnel et non commercial.
Les prix sont indiqués en euros, TVA 20 % incluse.
| Contenu | Prix TTC | TVA incluse |
|---|---|---|
| Vidéo archive (téléchargement) | 0,99 € | 0,17 € |
La commande est validée après ajout au panier, saisie de l'e-mail et paiement sécurisé via PayPal. Le paiement est encaissé immédiatement. Une facture PDF est envoyée par e-mail.
La livraison est immédiate et dématérialisée. Un lien de téléchargement est affiché et envoyé par e-mail. Ce lien est valable 4 heures et utilisable jusqu'à 10 fois. L'historique est accessible depuis Mes téléchargements.
En cas de problème technique, contactez archives@moselle.tv.
Toutes les vidéos sont la propriété exclusive de Moselle TV. L'acheteur acquiert un droit d'usage personnel et non commercial. Il est interdit de redistribuer, revendre, diffuser publiquement ou modifier les vidéos achetées.
Ces CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire.